Le Tribunal Meian

Le rôle du Tribunal Meian

Le Tribunal Meian a pour objet de veiller au respect du règlement Meian.

Il sera constitué dès lors qu'un membre meian aura commis des actes répréhensibles (aussi bien IRL que RP).

La composition du Tribunal

Le tribunal Meian est composé de trois officiers qui ont pour rôle d'assister le président du Tribunal lors de l'audience et du délibéré.

La procédure

Toute personne suspectée d'avoir commis un acte délictueux est présumée innocente tant que sa culpabilité n'a pas été établie. C'est pourquoi, le demandeur à l'action devra établir la culpabilité du défendeur en relatant les faits dans un premier temps puis, dans un second temps, apporter des preuves à l'appuie de ses accusations.
Le défendeur a la possibilité de rétorquer aux accusations en présentant sa défense.

Une fois que les deux parties sont comparues devant les juges, ces derniers se retirent pour délibérer et décider de la sanction à appliquer si besoin est. La délibération et les sanctions seront votées à la majorité des voies. En cas de partage égalitaire des voies, celle du président du Tribunal est prépondérante.

C'est en présence des deux parties que la sentence sera prononcée.

Les sanctions

- Le défendeur pourra être tenu de payer des dommages intérêts ou remettre des objets au demandeur lorsque celui ci a subi un préjudice.
- Le défendeur pourra être tenu de payer une somme ou remettre des objets à la guilde lorsque son acte est allé à l'encontre de la guilde.
- Le défendeur pourra être tenu de rendre des services à la victime.
- Le défendeur pourra être tenu de rendre des services à la guilde lorsque son acte est allé à l'encontre de la guilde.
- Le défendeur pourra, en cas de faits extrêmement graves, être banni de la guilde.(manque de respect envers les autres joueurs, méchanceté gratuite ou racisme )